Déneigement : un citoyen accuse la Ville d’avoir endommagé sa propriété

Par Jean-Christophe Beaulieu 12:00 AM - 01 février 2018
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Bertrand Rossignol prend la mesure de la situation.

Alors que Sept-Îles est le deuxième endroit au Québec pour l’accumulation de neige et le premier dans l’Est-du-Québec pour l’épaisseur du tapis blanc au sol, Bertrand Rossignol s’indigne de la façon de la Ville de souffler la neige, qui endommage sa propriété. Il questionne aussi la distance à respecter par la Ville pour le soufflage sur les propriétés. «Je n’ai jamais vu ça», affirme-t-il.

Rossignol a fait parvenir au conseil municipal vendredi dernier une lettre dans laquelle il expose la situation. «Pour la deuxième année consécutive, l’aménagement de mon terrain est mis à rude épreuve par votre politique de déneigement. Plusieurs arbres (minimum huit) vont encore être endommagés cette année», peut-on y lire.

Bertrand Rossignol ne s’attend pas nécessairement à ce que la Ville ramasse plus de neige, ou encore qu’il y ait plus de budget de dévolus pour ce faire, il veut plutôt qu’elle fasse plus attention à sa façon de déneiger. «Je ne peux croire qu’ils peuvent endommager les propriétés comme ça, et il doit bien avoir une distance à respecter aussi», dénonce-t-il.

On peut constater sur place que l’amas de neige soufflée par la Ville est maintenant à moins de 45 pouces de sa maison. En plus de recouvrir les arbres, la neige en arrive désormais à recouvrir l’entrée principale. M. Rossignol a d’ailleurs dû enlever des arbustes aux abords de sa maison. Il les a remplacés par des dalles, afin d’élargir le passage.

«On est maintenant rendu à se faire souffler de la neige à 27 pieds de la rue…C’est le cas de le dire : n’en mettez plus, la cour est pleine.»

Dommages

Dans sa lettre, il indique qu’il tient la Ville responsable de tout dommage fait à son terrain et à ses aménagements. «La Ville nous indique qu’il y a plusieurs choses à respecter par le citoyen dans sa politique, ils nous défendent de mettre de la neige sur la voie publique par exemple, mais qu’en est-il de leur part? Ont-ils des choses à respecter de leur côté?», questionne-t-il.

Les aménagements de M. Rossignol et de sa femme avaient d’ailleurs remporté le premier prix à quelques reprises dans le cadre du concours «Sept-Îles plus vert», qui vise à promouvoir l’embellissement de la Ville. «Mais là, ils ont endommagé huit arbres et je n’aurai probablement pas le choix d’en enlever d’autres», dit-il.

Les arbres avaient aussi une certaine valeur sentimentale pour lui, certains venant de loin, d’autres lui ayant été offerts par ses enfants. «Qu’est-ce que je dois faire? Déjà que je répare l’extrémité de mon terrain tous les ans à la fin de l’hiver. Eux ne savent pas l’histoire de ces arbres. Le sapin au coin de la rue, par exemple, mon arbre de Noël, c’est mon fils que me l’avait offert à l’époque», raconte-t-il.

Bertrand Rossignol réfléchit à la meilleure avenue pour prévenir des dommages supplémentaires. «J’envisage un recours collectif, et si d’autres voisins se joignent à moi, ce serait peut-être la meilleure chose pour les inciter à changer leurs manières de faire. C’est plutôt simple : vous endommagez ma propriété, vous payez», lance-t-il.

Réaction de la Ville

Le maire Réjean Porlier explique ce que la municipalité a fait dans ce dossier. «Le directeur des travaux publics a rappelé le citoyen en question et on a envoyé quelqu’un évaluer la situation. Dans les cas particuliers comme celui-là, et lorsqu’il y a des dommages, on se rend sur place voir si on a une responsabilité», indique-t-il.

Il mentionne que les entrepreneurs en déneigement vont souvent souffler la neige sur la partie du terrain qui appartient à la Ville.

Dans le règlement concernant l’enlèvement de la neige, aucune distance n’est mentionnée. Selon l’article 3.2, «La Ville est également autorisée, lorsqu’elle le jugera appropriée, de souffler ou de déposer la neige provenant des opérations menées à l’article précédent sur les terrains privés en prenant les précautions nécessaires pour éviter les dommages à la personne et à la propriété».

Concernant les arbres, le maire explique qu’ils doivent être bien abrités, car même si la Ville ne souffle pas, l’accumulation de neige à elle seule peut les endommager. «Mais ça peut arriver, on évalue cas par cas», mentionne-t-il.

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