Les référendums sont là pour rester à Sept-Îles

Les élus septiliens avaient fait part cet automne de leur intention de laisser tomber les référendums, pour ne plus «qu’ils bloquent des projets». Mais les nouveaux mécanismes de participation publique qui devaient être adoptés se montrent finalement trop complexes et coûteux à appliquer.

Le maire et les conseillers avaient soulevé un enjeu de taille lors des deux séances d’octobre. Les référendums, qui permettent à la population de s’exprimer sur l’aménagement du territoire, sont-ils dépassés?

«Lorsqu’une municipalité a l’impression qu’il faudrait aller de l’avant collectivement, est-ce que la procédure qu’on a aujourd’hui peut empêcher l’atteinte de cet objectif? Est-ce qu’un référendum peut venir bloquer un projet? Une minorité ne devrait pas pouvoir bloquer un projet qui est bon pour la collectivité», avait laissé entendre le maire Porlier à cet effet.

Dès qu’un projet touche aux compétences des municipalités en matière d’aménagement et d’urbanisme, la loi prévoit l’obligation référendaire. La loi 122, adoptée en juin 2017, a toutefois «transformé» les municipalités en gouvernement de proximité, leur donnant plus de pouvoir et d’autonomie, mais les rendant aussi plus imputables devant les citoyens. Les villes ont désormais le fardeau de présenter des projets beaucoup plus acceptables socialement. L’acceptabilité sociale est, de plus en plus, un principe de base en politique municipale.

«C’est fondamental au sein du mandat qu’ont les gouvernements de proximité. Les citoyens doivent être parties prenantes du développement de leur communauté et de leur milieu de vie. On ne peut plus agir sans se soucier de la participation citoyenne, sans consulter la population. De là l’intérêt pour les municipalités de se doter de mécanismes modernes et robustes, en matière de participation publique et consultation citoyennes», avait quant à lui indiqué Patrick Lemieux, porte-parole de l’Union des municipalités du Québec.

Trop complexe

Après analyse, il appert que la Ville de Sept-Îles gardera la méthode du référendum. Malgré ce que les élus laissaient entendre, la Ville s’est rendu compte que le processus référendaire permet l’aboutissement de la «grande majorité» des dossiers qui lui sont soumis. De plus, la mise en œuvre des nouveaux mécanismes aurait été lourde et complexe, sans compter les ressources humaines supplémentaires requises.

«Cela aurait été fastidieux pour une ville comme la nôtre. D’ailleurs, je ne crois pas qu’aucune autre ville semblable ait été de l’avant avec ça», mentionne Réjean Porlier.

Selon le maire, si les élus ont l’impression que certains projets ont besoin de plus d’explication, il faudra tout simplement se donner les moyens de le faire et de s’assurer que les enjeux soient compris de tous.

«L’acceptabilité sociale, tu la mesures quand tu commences à discuter du projet, ce qu’on fait déjà aujourd’hui. Notre façon de faire n’a pas amené tellement de controverse. En cinq ans, ce sont seulement deux projets qui ont été questionnés».

Si un gros projet industriel venait à vouloir s’installer aux abords de la municipalité, les chances de contestation sont peu probables, fait valoir le maire.

«Une aciérie par exemple. Il y a de bonnes chances qu’on s’organiserait pour quelle s’installe du coté de Pointe Noire. On n’essaierait pas de l’avoir près des citoyens. Ainsi, peu de personnes pourraient invoquées la zone limitrophe pour réclamer un référendum».