Des outils pour encadrer le télétravail

La pandémie a forcé l’adoption du télétravail dans plusieurs milieux. Il devenait nécessaire pour la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité au travail (CNESST) d’encadrer cette nouvelle réalité, tant pour les employeurs que pour leurs employés. Des outils sont maintenant à leur disposition.

Le premier outil appelé Aide à la rédaction d’une politique sur le télétravail est disponible pour aider les milieux de travail à se doter d’une politique claire sur cette question. Cet outil présente les principaux points à inclure dans une politique en matière de télétravail et donne des exemples de formulation pour aider à la rédaction.

Certains principes généraux de base comme la définition du télétravail et les objectifs de la politique sont des exemples de ce que l’on devrait retrouver dans cette section. Les autres points que devraient comporter un tel document sont, entre autres, l’encadrement et la supervision de la prestation de travail, l’horaire de télétravail, l’équipement et le matériel et la protection des données.

Le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale et ministre responsable de la région de la Mauricie, Jean Boulet, dans le communiqué de la CNESST rappelle qu’avec la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail, sanctionnée le 6 octobre, « il revient aux milieux de travail de définir les paramètres du télétravail ».

Il ajoute que « les outils de la CNESST sont très intéressants, en ce sens qu’ils suscitent un dialogue entre un employeur et son personnel. Nous avons tout à gagner à moderniser nos façons de faire pour être plus attractifs et pour améliorer le contexte de travail de nos employés ».

La CNESST offre un deuxième outil, Aide à la rédaction d’une entente individuelle de télétravail, qui se concentre sur la prestation de télétravail et ses modalités individuelles. Cette entente qui intervient entre l’employeur et son employé vise à encadrer les diverses conditions applicables au télétravail et d’en assurer sa compréhension par les deux parties.

La présidente-directrice générale et présidente du conseil d’administration de la CNESST, Manuelle Oudar, écrit dans ce même communiqué, « qu’une politique claire et élaborée avec les membres du personnel est toujours une solution gagnante. La CNESST aide ainsi les milieux de travail à se doter d’outils essentiels pour bien fonctionner ».

Finalement, la CNESST offre aussi de l’information permettant d’identifier les risques (ergonomiques, psychosociaux, etc.) pouvant être associés au télétravail dans un Aide-mémoire en santé et sécurité au travail. Il faut noter que le télétravail ne change en rien les droits et obligations des travailleurs et des employeurs.

On peut retrouver plus d’information sur le site web de la CNESST.