Une poursuite de 580 000$ intentée contre TVA Côte-Nord

Une poursuite de 580 000$ intentée contre TVA Côte-Nord

Crédit photo : archives

Le Centre d’action bénévole (CAB) de Sept-Îles et son directeur général réclament 580 000$ au Groupe TVA  pour atteinte à leur réputation et perte de financement.

Le 3 novembre 2016, le Groupe TVA a diffusé un reportage du journaliste Alexandre Cantin concernant l’achat de pneus, des matériaux de constructions et des outils par le Centre d’action bénévole (CAB) au bénéfice de Maurice Gagné, son directeur général.

Le reportage vidéo présente un extrait de Maurice Gagné reconnaissant avoir utilisé le compte bancaire du CAB. Il y est aussi fait mention que le Centre intégré de Santé et de Services Sociaux (CISSS) de la Côte-Nord a procédé à une vérification comptable indépendante devant les «sérieux questionnements sur la gouvernance du CAB et ses difficultés financières».

Dans les jours suivants, TVA a publié deux autres reportages. Le premier mentionnait que Centraide Duplessis et la Ville de Sept-Îles cessaient d’envoyer de l’argent au CAB, dans l’attente de la vérification comptable. Le second, qu’à la suite de cet exercice, le CISSS Côte-Nord révoquait définitivement son financement à l’organisme. On y explique également qu’une plainte sera déposée à la Sûreté du Québec compte tenu de la gravité de certains éléments découverts.

Les articles et reportages en question sont toujours accessibles sur le site web de TVA Nouvelles.

La poursuite

Dans la demande introductive d’instance déposée au palais de justice de Sept-Îles, Maurice Gagné réclame personnellement 45 000 $ au Groupe TVA à titre de dommages à sa réputation.

Quant à lui, le CAB réclame une somme totale de 435 100 $ : 50 000 $ pour perte de crédibilité, 50 000 $ pour perte résultant de la vente hâtive de son immeuble et 435 100 $ en perte de subventions et de contrats.

Le montant pourrait éventuellement être revu à la hausse puisque le CAB n’a toujours pas récupéré ce manque à gagner, a indiqué l’avocat des demandeurs, Me Yves Langlois.

Ses clients reprochent au journaliste de ne pas avoir fait l’enquête requise, d’avoir diffusé un reportage tendancieux et d’avoir laissé insinuer qu’une poursuite de nature criminelle serait entreprise contre Maurice Gagné. Or, aucune poursuite criminelle n’aurait été intentée à ce jour.

«C’est des choses qui n’étaient pas réelles, pas vérifiées, [Alexandre Cantin] lance des paroles en l’air, plein de plaintes, puis il n’y a pas d’accusation criminelle de portée, rien d’illégal là-dedans à date. […] Tout le monde est parti en peur après», a expliqué Me Langlois.

TVA se défend

Me Hubert Besnier, procureur en défense pour le Groupe TVA, confirme que la demande sera vigoureusement contestée. À cet effet, il indique que des interrogatoires hors Cour ont été faits dans les derniers jours. La défense devra être produite au mois de mai, suite à la réception des engagements des demandeurs.